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Université de Pau et des pays de l'Adour

Colloque, "Collectivités territoriales et intégration des étrangers"

Vendredi 23 novembre 2012

L’Institut d’études ibériques et ibérico-américaines (IE2IA) de l'UPPA organise un colloque portant sur les Collectivités territoriales et l’intégration des étrangers, associant les universités de Séville, de Saragosse ainsi que celle de Toulon, le vendredi 23 novembre 2012, au Palais Beaumont de Pau. Point de départ d’un projet de recherche plus vaste, soutenu par la région Aquitaine, mais aussi par le conseil général des Pyrénées-Atlantiques et la CDAPP, cette manifestation répond à l’un des axes de recherche privilégié de ces équipes, dans une perspective résolument comparatiste, rapprochant analyses espagnole, française et italienne.

L’objectif du projet consiste à mettre en perspective les modes de répartition des compétences entre l’Etat et les différents niveaux des collectivités décentralisées en droit des étrangers, sous le prisme du droit comparé. Plus précisément, il s’agit d’établir et d’analyser les dispositifs actuels d’intégration des étrangers par les collectivités infra-étatiques, aussi bien du point de vue de leur intégration sociale que de leur intégration culturelle. Ces thématiques, peu étudiées en France, seront rapprochées de l’expérience espagnole où l’existence de divers échelons territoriaux, parfois dotés d’une autonomie considérable, est susceptible de faire apparaître des distinctions et des rapprochements, mais aussi de précieux enseignements. Ces questions seront complétées par l’examen, élargi au cas de l’Italie, du thème de l’intégration politique des étrangers, spécialement pour les non ressortissants de l’Union européenne.

Seront ainsi spécifiquement examinés les sous-thèmes suivants :

  • lors de la matinée : l’éducation, les mineurs et les collectivités territoriales, mais aussi l’emploi des étrangers par les collectivités territoriales et les conditions d’accès des étrangers aux aides sociales locales ;
  • lors de l’après-midi : la gestion de la diversité culturelle par les collectivités territoriales, et le droit de vote et d’éligibilité des étrangers aux élections locales.
     

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